Droits légaux

Discussion sur le blog

Le présent site offre un blog avec des espaces de discussions libres assujettis à des usages. Le blog est consacré à différents thèmes évoqués dans la charte éditoriale autour d’un seul concept: le web-art.

Accès et inscription au présent site

Les espaces de commentaire peuvent être lus par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant votre nom (ou en choisissant un pseudonyme), un mot de passe ainsi qu’une adresse de courrier électronique.

Cette inscription permet:

- aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle,

- à tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier électronique, grâce à un système de correspondance par formulaire (optionnel).

L’option d’enregistrement de vos identifiants et mots de passe sur les espaces de discussion du blog nécessite l’emploi d’un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur). Ce fichier a pour seule fonction de simplifier votre accès au blog en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons toutefois de ne pas avoir recours à ce cookie si vous accédez au blog via un poste en accès public.

Droits et devoirs du lecteur

Tout lecteur accédant aux espaces de discussions du blog doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce blog sur d’autres forums ou blogs, ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.

Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce blog à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce blog et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

Droits et devoirs du contributeur

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.

Les propos tenus sur ce blog sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers). Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

Modération

Le blog est modéré, c’est-à-dire que tous les messages sont lus et contrôlés avant leur publication par l’administrateur. Dans certains cas, un délai de quelques heures à deux jours peut donc s’écouler avant qu’un message ne soit rendu public.

Le modérateur s’assure que votre contribution porte bien sur le thème du débat traité dans le blog, suit la ligne éditoriale, respecte les lois et règlements en vigueur et qu’elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mÅ“urs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

RAPPEL: Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.

Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur ce blog en contactant le modérateur à l’adresse suivante : wartsrepublic@free.fr

Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce blog sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce blog.

Destination des données collectées et des messages archivés

Le blog détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

Le contenu des messages pourra également être communiqué, de manière exceptionnelle et après anonymisation, à un organisme de recherche scientifique ou universitaire.

Modification et suppression des messages

Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à l’adresse “wartsrepublic@free.fr“, en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.

Protection des données personnelles

Conformément à l’article 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

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